Responsable de la publication
Fabrice PELLETIER
Réalisation & conception web
Ce site a été réalisé par la société Création-Web implantée dans le Loiret.
Siège social :
M. PELLETIER Fabrice
L'Aubinière
45450 Fay-aux-Loges
Tél. : 02 38 69 35 62
Il est développé à partir d'un logiciel libre (Joomla!).
Hébergeur
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Tel : 0899 701 761
Confidentialité - Données personnelles
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à des fins d'information.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Office de Tourisme du Pays Mellois.Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
M. PELLETIER Fabrice
L'Aubinière
45450 Fay-aux-Loges
Tél. : 02 38 69 35 62
Responsabilité
Fabrice PELLETIER n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes de fonctionnalités du site. La responsabilité de Fabrice PELLETIER ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Propriété intellectuelle
En accédant au site de voyages.pelletier.pro, vous reconnaissez vous conformer aux lois en vigueur et aux conditions d'utilisation relatives aux droits de propriété intellectuelle. L’ensemble des données contenues sur notre site et notamment et, de façon non limitative, les images, les animations, la charte graphique, les textes, les logos, est protégé par les dispositions légales protectrices des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, de l’un des contenus de notre site web est rigoureusement interdite. Plus particulièrement, le logo et le nom de domaine «voyages.pelletier.pro» constituent des dénominations protégées appartenant à Fabrice PELLETIER, dont vous ne pouvez en aucun cas faire usage sans l’accord express et préalable à Fabrice PELLETIER. Vous vous engagez à ne pas rediffuser ou reproduire les données publiées sur notre site ou fournies dans le cadre de l’utilisation de nos services autrement que pour votre usage strictement personnel. Les illustrations publiées sur ce site sont des créations de Sémaphore communication. Les photos sont la propriété de Fabrice PELLETIER.
Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Fabrice PELLETIER sur le site voyages.pelletier.pro.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litiges, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents. Malgré nos efforts, le site peut comporter des erreurs ou des défauts de mise à jour.
Nous remercions les internautes de nous en faire part en nous envoyant un mail.